Planification internationale

Vous planifiez déménager, acheter des biens ou investir à l’étranger? Vous liquidez une succession internationale ou vous êtes impliqués dans une fiducie qui possède des biens à l’étranger? Ce service s’adresse à une clientèle qui détient des biens, pense en acquérir ou désire en disposer, en offrant des services d’assistance quant aux modes de détention ainsi qu’en déterminant les conséquences fiscales liées à cette détention. Nos professionnels sauront vous fournir des conseils personnalisés afin de bien planifier et d’optimiser les impacts juridiques et fiscaux de votre présence à l’étranger.

Chaque pays a un système juridique et fiscal qui lui est propre. Si vous avez des biens à l’étranger, une planification fiscale et successorale particulière est essentielle. Il faut éviter tout conflit de lois entre les législations d’ici et d’ailleurs, ainsi que prévoir de quelle façon vos biens à l’étranger seront traités suite à un éventuel décès. Les clauses de votre testament en lien avec ces biens doivent être rédigées par des experts avec le plus grand soin pour éviter toute surprise. Dans certains cas, la rédaction d’un autre testament, dans le pays où sont localisés certains de vos actifs, peut également être envisagée. Avec notre réseau de contacts, nous serons en mesure de travailler avec des professionnels à l’étranger, au besoin, afin de nous assurer que notre planification soit la plus adaptée possible selon les pays où sont détenus vos différents avoirs.

Si vous possédez des biens à l’étranger, vous êtes assujettis à des lois différentes dans chacun des pays. Nos professionnels analyseront votre situation, recommanderont et mettront en œuvre des solutions fiscales et successorales adaptées à vos besoins pour assurer un transfert fiscalement avantageux à vos héritiers.

Les époux qui étaient tous les deux domiciliés à l’extérieur du Québec au moment du mariage ou encore qui se sont mariés au Québec et ont déménagé dans un autre pays peuvent avoir un régime matrimonial différent de ce qu’ils croient. De même, le régime matrimonial peut être différent si l’un des époux était domicilié à l’extérieur du Québec au moment du mariage et que les époux ont eu leur première résidence commune à l’extérieur du Québec.

Notre équipe est en mesure d’accompagner la succession relativement aux biens détenus à l’étranger par le défunt. Nous pouvons vous assister au niveau de la confirmation fiscale et dans le transfert des biens aux héritiers, en coordonnant le tout avec des professionnels du pays où se trouvent les biens.